Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal du CA du 18/09/2023
2. Mise en place des conseils et commissions :
– commission permanente
– commission d’appel d’offre
– conseil de discipline
– conseil de la vie lycéenne
– conseil des sections internationales
– commission éducative
– comité d’éducation à la santé, à la citoyenneté et à l’environnement
– commission hygiène et sécurité
– conseil pédagogique
3. Plan remplacement de courte durée
4. Conventions diverses
5. Mobilités
Pays-Bas à Putten au lieu de Ermelo
Grèce Mme Baqué
Grenade M Aparicio
6. Budget 2024
Le budget 2024 du collège s’inscrit dans la continuité de celui de 2023. Structurellement à l’abri des dépenses incertaines et lourdes de l’énergie et de l’alimentation, le collège bénéficie d’une dotation de fonctionnement en hausse +7.4 % avec une clef de répartition qui conduit à un reversement au lycée légèrement inférieur à 2023 (-0.3 %).
Le service Activités pédagogiques 135 476.00 € (en 2023 165 240.96 €)
La hausse de la dotation de fonctionnement et le reversement stable au lycée permet d’abonder le service pédagogique de 47 490 € (en 2023 30 737 €). Les mobilités Erasmus+ (Sestrières 51 901 € , Lucca 22 652 €) concernant les collégiens sont inscrits dans le budget du lycée qui porte l’Erasmus+ sinon le service AP s’élèverait à 210 379 €. Les ressources propres progressent de 54.5 % (30 737 € en 2023 à 47 490 € en 2024).
Le service Vie de l’élève 295 000 € intègre la masse salariale des assistants d’éducation et conserve sa dimension sociale : la Région, l’Etat et les associations locales soutiennent les familles. S’ajoutent des actions écocitoyennes. L’aide forfaitaire départementale est intégrée dans le service de la restauration et disparait ainsi du service VE pour apparaître dans le service SRH (lire plus bas).
Les bourses depuis 2023 ne sont plus budgétisées mais le collège demeure l’opérateur de l’Etat dans ce domaine en conservant leur flux financier.
Le service Administration et Logistique 231 000 € (236 039 € en 2023)
Le collège profite d’un mécanisme favorable avec en plus une dotation départementale supérieure pour la 1ère fois à la dotation régionale. ¾ de la dépense est reversé au lycée en début d’année, il s’agit de la contribution du collège à la cité scolaire portée par le lycée.
Le service Restauration et Hébergement 383 420 € (383 420 € en 2023)
Comme en partie pour le service Administration et Logistique, le collège constate, encaisse et reverse l’ensemble des recettes au lycée qui doit faire aux dépenses d’alimentation et autres dépensés liées à la restauration et à l’internat.
La revalorisation de 5 % des tarifs est compensé par une subvention forfaitaire du département. Par exemple, pour un forfait de 4 jours, la famille doit pour une année complète 420 € et le département subventionne 109 €. Le repas passe de 4 € à 4.20 € dès le 1er janvier 2024.