REGLEMENT INTERIEUR

REGLEMENT INTERIEUR

Vous trouverez ci après les grands axes traités dans le règlement intérieur, pour plus de détails, vous pourrez vous reporter aux documents liés à cette présentation.

PREAMBULE

Le service public d’éducation repose sur des valeurs et des principes que chacun se doit de respecter dans l’établissement :

  • La gratuité de l’enseignement, la neutralité, la laïcité, le travail, la tolérance et le respect d’autrui dans sa personne et ses convictions, l’égalité des chances et de traitement entre filles et garçons, les garanties de protection contre toute forme de violence qu’elle soit psychologique, physique ou morale, le respect entre adultes, entre élèves, et entre adultes et élèves, le respect de l’environnement et du matériel mis à disposition.
    Tout membre de la communauté éducative (personnels ou usagers) est tenu de respecter le présent règlement intérieur.

Le présent règlement intérieur s’inscrit dans le cadre de la Loi N°2013-595 du 8 juillet 2013 loi d’Orientation et de programmes pour l’avenir de l’école.
L’inscription d’un élève dans un établissement vaut, pour lui-même comme pour sa famille ou son représentant légal, adhésion au règlement intérieur et engagement à le respecter.
Les étudiants, les apprentis et les stagiaires de la formation continue, sont tenus d’appliquer le règlement intérieur du lycée. Leur inscription à une formation professionnelle vaut acceptation de ce règlement. En cas d’infraction grave ou répétée, le proviseur pourra prononcer l’exclusion de l’apprenant en cause. Des chartes d’étudiants, apprentis et stagiaires de la formation professionnelle précisent les spécificités des statuts ad ‘hoc

REGLEMENT INTERIEUR

PREMIÈRE PARTIE - LES RÈGLES DE VIE DANS L’ÉTABLISSEMENT

I. HORAIRES DE L’ÉTABLISSEMENT – ENTRÉES / SORTIES

  1. Accès à l’établissement
  2. Horaires
  3. Autorisations d’entrée/sortie

II. LE SUIVI DES ABSENCES ET DES RETARDS

  1. Retards
  2. Absences
  3. Pratique de l’Education Physique et Sportive

III. LA SANTÉ, L’HYGIÈNE ET LA SÉCURITÉ DANS L’ÉTABLISSEMENT

  1. Infirmerie
  2. Tabac, alcool, produits toxiques et objets dangereux
  3. Consignes de sécurité
  4. Tenue vestimentaire
  5. Accidents
  6. Assurance scolaire

IV. OBJETS PERSONNELS – PERTES OU VOLS

V. TÉLÉPHONES PORTABLES ET OBJETS CONNECTES, PRISE DE FILMS ET DE PHOTOS

VI. LE RESPECT DES LOCAUX ET DU MATÉRIEL

VII. FRAUDES ET FALSIFICATION

VIII. LE CENTRE D’INFORMATION ET DE DOCUMENTATION

DEUXIÈME PARTIE : LES DROITS ET OBLIGATIONS DES ELEVES

I. LES DROITS DES ÉLÈVES

  1. Droits individuels
  2. Droits collectifs

II. LES REPRÉSENTANTS ÉLUS DES ÉLÈVES

  1. Les délégués élèves
  2. Le Conseil de la Vie Lycéenne

III. LES OBLIGATIONS DES ÉLÈVES

  1. Neutralité et laïcité
  2. Comportement de chacun dans l’établissement
  3. Travail scolaire

TROISIÈME PARTIE - DISCIPLINE DES ÉLÈVES et ETUDIANTS

I. MESURES POSITIVES D’ENCOURAGEMENT

II. PUNITIONS ET SANCTIONS

  1. Punitions scolaires
  2. Sanctions disciplinaires
  3. Principes généraux du droit

III. LES MESURES DE PRÉVENTION, DE RÉPARATION ET D’ACCOMPAGNEMENT

IV. LA COMMISSION EDUCATIVE

QUATRIÈME PARTIE - LES RELATIONS ENTRE LES FAMILLES ET L’ÉTABLISSEMENT

I. LE SUIVI DE LA SCOLARITÉ DES ÉLÈVES

  1. Carnet de liaison
  2. Accès à Pronote et Atrium
  3. Bulletins trimestriels
  4. Suivi de l’absentéisme, des punitions

II. COMMUNICATION – MEMBRES DE LA COMMUNAUTE EDUCATIVE

ANNEXE 1 : CHARTE à l’usage du numérique
ANNEXE 2 : Règlement SERVICE ANNEXE DE RESTAURATION
ANNEXE 3 : SERVICE ANNEXE D HEBERGEMENT
ANNEXE 4 : CHARTE LAICITE