Voius trouverez ci-dessous les formulaires nécessaires à la constitution d’une demande d’autorisation de sortie scolaire sans nuitées à faire auprès du directeur :
– formulaire de demande
– budget prévisionnel
– fiche d’information sur le transport.

Pour rappel (fiche 2 du guide des sorties scolaires de Septembre 2023) Le dossier de demande d’autorisation d’une sortie scolaire sans nuitée comprend les pièces suivantes :

* un formulaire de demande d’autorisation d’une sortie scolaire sans nuitée, comprenant la liste des accompagnateurs éventuels ;
* un budget prévisionnel ;
* une fiche d’information sur le transport accompagnée, le cas échéant, de la liste des déplacements prévus durant la sortie ;
* un programme détaillé de la sortie scolaire.
Lorsque la sortie scolaire est facultative, le dossier comprend également les documents suivants :
* les autorisations parentales ;
* les attestations d’assurance obligatoires ;
* les autorisations de sortie de territoire si la sortie a lieu dans un pays étranger frontalier accompagnées de la copie des titres d’identité des signataires, lesquelles doivent être conservées par l’enseignant durant toute la durée de la sortie.
De plus, lorsqu’un personnel de l’établissement relevant d’un autre employeur participe à la sortie (AESH, ATSEM, etc.), il appartient au directeur d’école de collecter les autorisations nécessaires.