Les textes concernant les maintiens ont évolué.

Voir "Décret no 2024-228 du 16 mars 2024 relatif à l’accompagnement pédagogique des élèves et au redoublement" en pièce jointe.

En élémentaire :

« Au terme de chaque année scolaire, le conseil des maîtres se prononce sur les conditions dans lesquelles se poursuit la scolarité de chaque élève en recherchant les conditions optimales de continuité des apprentissages, en particulier au sein de chaque cycle. Pour le passage dans la classe supérieure, il est tenu compte des progrès de l’élève réalisés dans le cadre des activités prévues dans les dispositifs d’accompagnement. Dans le cas où ces dispositifs n’ont pas permis de pallier les difficultés importantes d’apprentissage rencontrées par l’élève, un redoublement peut être décidé par le conseil des maîtres présidé par le directeur d’école. La décision de redoublement fait l’objet d’un dialogue préalable avec les représentants légaux de l’élève. Elle prévoit au bénéfice de l’élève concerné un dispositif d’accompagnement pédagogique spécifique qui peut prendre la forme d’un programme personnalisé de réussite éducative prévu par l’article D. 311-12.

« Le conseil des maîtres présidé par le directeur d’école ne peut se prononcer que pour un seul redoublement ou pour un seul raccourcissement de la durée d’un cycle durant toute la scolarité primaire d’un élève. Toutefois, à titre exceptionnel, il peut se prononcer pour un second redoublement ou un second raccourcissement après avis de l’inspecteur de l’éducation nationale chargé de la circonscription du premier degré. » ;

En maternelle :

Aucun redoublement ne peut intervenir à l’école maternelle, sans préjudice des dispositions de l’article D. 351-7. Lorsqu’elle porte sur un élève en situation de handicap, la décision de redoublement ou de raccourcissement est prise après avis de l’inspecteur de l’éducation nationale chargé de la circonscription du premier degré. » ;

En conclusion, l’IEN n’a plus d’avis à donner pour les élèves en élémentaire et les commissions "Maintiens et passages" ne sont maintenues que pour les élèves en situation de handicap en maternelle que vous souhaitez maintenir.

En maternelle, les maintiens sont possibles uniquement pour les élèves en situation de handicap après avis de l’IEN. Vous veillerez donc à me transmettre dans ce cas, le dossier de l’élève comprenant le compte rendu de la dernière ESS., le Gevasco, le carnet de suivi des apprentissages. Les PSYEN pourront me transmettre leur avis sur le maintien proposé. La date limite fixée est le 15 avril 2024.

Si vous souhaitez maintenir un élève en élémentaire, vous n’avez donc plus à me transmettre de dossier. Par contre, je recommande de constituer le même dossier que l’année dernière cette fois-ci pour la commission d’appel qui se prononcera selon les mêmes critères que les commissions Maintiens de circonscription auparavant.