Règlement intérieur de l’école élémentaire Saint Jean
Le règlement intérieur prend en compte les dispositions du règlement départemental des Bouches du Rhône qui peut être consulté à l’école.

Préambule : La charte de la laïcité à l’école

La République est laïque
1. La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l’égalité devant la loi, sur l’ensemble de son territoire, de tous les citoyens. Elle respecte toutes les croyances.
2. La République laïque organise la séparation des religions et de l’État. L’État est neutre à l’égard des convictions religieuses ou spirituelles. Il n’y a pas de religion d’État.
3. La laïcité garantit la liberté de conscience à tous. Chacun est libre de croire ou de ne pas croire. Elle permet la libre expression de ses convictions, dans le respect de celles d’autrui et dans les limites de l’ordre public.
4. La laïcité permet l’exercice de la citoyenneté, en conciliant la liberté de chacun avec l’égalité et la fraternité de tous dans le souci de l’intérêt général.
5. La République assure dans les établissements scolaires le respect de chacun de ces principes.

L’École est laïque
6. La laïcité de l’École offre aux élèves les conditions pour forger leur personnalité, exercer leur libre arbitre et faire l’apprentissage de la citoyenneté. Elle les protège de tout prosélytisme et de toute pression qui les empêcheraient de faire leurs propres choix.
7. La laïcité assure aux élèves l’accès à une culture commune et partagée.
8. La laïcité permet l’exercice de la liberté d’expression des élèves dans la limite du bon fonctionnement de l’École comme du respect des valeurs républicaines et du pluralisme des convictions.
9. La laïcité implique le rejet de toutes les violences et de toutes les discriminations, garantit l’égalité entre les filles et les garçons et repose sur une culture du respect et de la compréhension de l’autre.
10. Il appartient à tous les personnels de transmettre aux élèves le sens et la valeur de la laïcité, ainsi que des autres principes fondamentaux de la République. Ils veillent à leur application dans le cadre scolaire. Il leur revient de porter la présente charte à la connaissance des parents d’élèves.
11. Les personnels ont un devoir de stricte neutralité : ils ne doivent pas manifester leurs convictions politiques ou religieuses dans l’exercice de leurs fonctions.
12. Les enseignements sont laïques. Afin de garantir aux élèves l’ouverture la plus objective possible à la diversité des visions du monde ainsi qu’à l’étendue et à la précision des savoirs, aucun sujet n’est a priori exclu du questionnement scientifique et pédagogique. Aucun élève ne peut invoquer une conviction religieuse ou politique pour contester à un enseignant le droit de traiter une question au programme.
13. Nul ne peut se prévaloir de son appartenance religieuse pour refuser de se conformer aux règles applicables dans l’École de la République.
14. Dans les établissements scolaires publics, les règles de vie des différents espaces, précisées dans le règlement intérieur, sont respectueuses de la laïcité. Le port de signes ou tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
15. Par leurs réflexions et leurs activités, les élèves contribuent à faire vivre la laïcité au sein de leur établissement.

1) Vie scolaire

Il est rappelé aux responsables légaux que les élèves doivent être présentés à l’école dans un parfait état de santé et de propreté. Il leur est aussi demandé de vérifier régulièrement la tête de leur(s) enfant(s) pour combattre la propagation des poux.
Matériel et objets dont l’introduction à l’école est interdite : calots (grosses billes), téléphone portable (jouets ou réels), jeux électroniques et tous les objets pouvant présenter un caractère de danger.
Les bijoux sont déconseillés. Il est recommandé de ne pas apporter à l’école des jeux ou objets de valeur. L’école décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol de jeux. Les chaussures non tenues aux chevilles (claquettes, tongs…) ainsi que les chaussures à roulettes sont interdites. Les bonbons, sucettes, chewing-gums sont interdits, sauf exception avec l’accord de l’enseignant.
Seuls les fruits ou compotes sont autorisés aux récréations de 10h et 15h.
L’école est un lieu de respect mutuel des personnes. Lorsque la conduite d’un élève constitue un danger pour les autres, après la réprimande toutes les mesures nécessaires seront prises.
Le matériel fourni par l’école doit être entretenu. Les livres détériorés ou perdus seront indemnisés en fin d’année. Il est conseillé aux responsables légaux de marquer vêtements et matériel scolaire.
Les locaux, le matériel et les espaces verts doivent être respectés.
Les responsables légaux désirant s’entretenir avec les enseignants demanderont un rendez-vous par l’intermédiaire de leurs enfants 48h à l’avance.

2) Fréquentation et obligation scolaires

La fréquentation régulière de l’école est obligatoire. A la fin de chaque mois, le directeur signale à l’inspection de l’Education Nationale les élèves dont l’assiduité est irrégulière, c’est à dire ayant manqué la classe sans motif légitime ni excuses valables au moins quatre demi-journées dans le mois.
Toute absence relevant d’une maladie contagieuse doit être immédiatement signalée afin de procéder aux mesures nécessaires. Les parents doivent signaler et justifier l’absence de leur enfant le jour même, par le biais d’un message (téléphone, mail, Educartable).

3) Horaires et accès

Les jours d’école sont : lundi, mardi, jeudi et vendredi.
Les heures d’entrée et de sortie de l’école sont : Le matin 8h30-11h30 / l’après-midi 13h30-16h30
L’accueil est assuré à partir de 8h20 et de 13h20.
Une Activité Pédagogique Complémentaire (soutien) est proposée par le Conseil des Maîtres à certains enfants. Le jour et l’horaire sont communiqués aux familles.
Les responsables légaux ne doivent pas stationner aux abords de l’école mais sur le parking.
L’accès à l’école élémentaire se fait uniquement par le petit portillon. Les parents doivent laisser leurs enfants au petit portillon et les attendre au même endroit aux heures de sortie.
Les élèves ne peuvent sortir seuls pendant les heures scolaires. Un des responsables légaux doit venir les chercher en classe ou dans la cour.
Après les heures de sortie les enfants sont sous la responsabilité de leurs responsables légaux.

4) Organisation des soins et des urgences

La famille remplit en début d’année une fiche d’urgence. Si l’élève n’est pas en état de suivre la journée normale d’école (fièvre, douleur…), il est mis au repos dans sa classe et la famille est invitée à venir le chercher. En cas d’urgence, le service médical d’urgence SAMU (15) est alerté et la famille prévenue.
Durant le temps scolaire, aucun médicament ne peut être administré, hormis dans le cadre d’un Projet d’Accueil Individualisé (PAI).

5) Charte informatique

L’école s’efforce d’offrir aux élèves les meilleures conditions de travail en informatique et services multimédia. L’accès aux ressources informatiques à vocation pédagogique de l’école se fait sous le contrôle d’un membre de l’équipe enseignante.
L’utilisation d’Internet doit se faire exclusivement dans le cadre des projets pédagogiques ou de l’enseignement dispensé. En particulier :
* L’accès à Internet se fait toujours en présence d’un adulte et sous la seule responsabilité de l’enseignant qui autorisera la connexion à des sites.
* La recherche volontaire de sites inappropriés (sites aux contenus pornographiques, xénophobes, violents, racistes…) est strictement interdite.
* Le téléchargement de quelque programme que ce soit est interdit.

Le règlement intérieur a été voté en conseil d’école le 13/11/2023.