Réglement intérieur (mise à jour rentrée 2022-2023)

Réglement intérieur (mise à jour rentrée 2022-2023)

Le collège Collines Durance est un établissement public local d’enseignement qui assure un service public d’éducation. Le collège a pour objectifs principaux la formation au meilleur niveau, l’éducation à l’autonomie, à la citoyenneté et l’épanouissement personnel des élèves.

Le règlement intérieur du collège est le document qui définit l’ensemble des règles de vie de l’établissement et fixe les droits et les devoirs de chaque membre de la communauté : personnels, élèves et parents. Il s’applique à tous. Il est examiné et voté par le conseil d’administration du collège puis soumis au contrôle administratif du recteur d’académie.
L’inscription d’un élève au collège vaut, pour lui-même comme pour sa famille, adhésion aux dispositions du présent règlement, et engagement de s’y conformer. Tout manquement au règlement intérieur, justifie la mise en œuvre d’une procédure disciplinaire ou de poursuites appropriées.